Harald Posté 21 mai 2008 Signaler Share Posté 21 mai 2008 http://www.lemonde.fr/societe/article/2008/05/20/ la-justice-reconnait-pour-la-premiere-fois-le-droit-au-logement-opposable_1047516_3224.html Logement opposable : saisie pour la première fois, la justice conteste un avis rendu par la préfectureLEMONDE.FR avec AFP | 20.05.08 | 20h43 • Mis à jour le 20.05.08 La justice a reconnu pour la première fois, mardi 20 mai, le droit au logement opposable (Dalo), créé par la loi du 5 mars 2007. Le juge des référés du tribunal administratif de Paris a suspendu l'avis défavorable émis par une commission de médiation à propos d'une demande de logement en priorité déposée par une mère de deux enfants au titre de la nouvelle loi. Le magistrat, saisi en urgence, a ordonné un réexamen de la demande "dans un délai d'un mois". Il s'agit de la première décision de justice au sujet de la loi du 5 mars instaurant un droit au logement opposable au bénéfice de sans-logis et mal-logés. Le président de l'association Droit au logement (DAL), Jean-Baptiste Eyraud, a immédiatement fait part de sa "satisfaction". "C'est encourageant, cela ouvre des perspectives pour tous ceux dont le dossier a été rejeté après avoir été hâtivement regardé", a-t-il déclaré, en soulignant que "d'autres demandes du même type vont arriver" dans les tribunaux et qu'"un contentieux est en train de se créer". UN DOSSIER "PRIORITAIRE" MAIS PAS "URGENT" A l'origine de cette première décision, Namizata Fofana, une femme de 26 ans, qui élève seule deux enfants de 3 et 8 ans, et vit depuis juin 2006 dans un centre d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) de Paris. En tant que parent isolé, cette jeune femme avait droit à un hébergement en CHRS de 21 mois, qui expire le 9 juin. En apprentissage du métier d'agent de maintenance et d'hygiène, Mme Fofana perçoit 1 074 euros par mois et a déposé plusieurs demandes de logement social depuis mars 2005. Toutes ont été rejetées. Après l'entrée en vigueur de la loi le 1er janvier, elle a déposé un dossier auprès de la préfecture de Paris afin d'obtenir un logement en priorité. La commission de médiation chargée d'évaluer les demandes formulées au titre de la loi Dalo a émis un avis défavorable le 3 mars, jugeant son dossier "prioritaire", mais pas "urgent". CARACTÈRE "SYMBOLIQUE" DU DOSSIER Lors de l'audience, le 15 mai, Jean-Baptiste Eyraud avait insisté sur le caractère "symbolique" de ce dossier. "Cette dame est en mesure de se loger de façon autonome et son placement en centre d'hébergement est coûteux pour la collectivité", avait-il déclaré. Le représentant du préfet de Paris avait justifié quant à lui l'avis défavorable émis par la commission de médiation qui a dû "faire des choix". "Il n'est pas contestable que la situation de Mme Fofana est difficile", avait-il expliqué, mais "l'afflux de dossiers déposés à Paris – 17 000 depuis janvier – fait qu'ont été privilégiées les personnes sans hébergement." Le juge des référés a estimé au contraire "que la situation de l'intéréssée et de ses deux enfants [était] constitutive d'une urgence" et "qu'aucun intérêt public ne [s'opposait] à ce que cette urgence soit retenue". Le tribunal administratif de Paris, saisi en urgence, devra maintenant se prononcer, d'ici quelques semaines, sur le fond du dossier. Lien vers le commentaire
Salim32 Posté 21 mai 2008 Signaler Share Posté 21 mai 2008 […] Paris […] Mme Fofana perçoit 1 074 euros par mois […] Cette dame est en mesure de se loger de façon autonome Oui bien sûr … Je sais pas si ce jugement va lancer le mouvement … mais quand ça va démarrer sarko va se retrouver bien con fasse à ses promesses … Lien vers le commentaire
Vabadus Posté 21 mai 2008 Signaler Share Posté 21 mai 2008 mais quand ça va démarrer sarko va se retrouver bien con fasse à ses promesses … Surtout que à l'origine c'est du Chirac Lien vers le commentaire
Taishar Posté 24 mai 2008 Signaler Share Posté 24 mai 2008 C'est quoi cette ânerie? Les rédacteurs du monde auraient dû savoir qu'un référé suspension n'a rien d'une décision permanente ; de là à dire donc que le DAL a été reconnu… De plus il ne me semble pas avoir lu dans le jugement que l'administration avait pour ordre de trouver un logement à cette femme. Il voulait le scoop, certainement. Lien vers le commentaire
LaFéeC Posté 5 juin 2008 Signaler Share Posté 5 juin 2008 Après le droit à un logement, va t'on entériner le droit à nourrir ses gosses ? sur LCI J'appelle ça être gonflée comme un tétard : cette dame vit des allocs pour tout, est en attente pour une expulsion de son logement (ie ne paye pas son loyer), vit de l'aide de tous mais en demande encore plus… Lien vers le commentaire
h16 Posté 5 juin 2008 Signaler Share Posté 5 juin 2008 J'attends avec impatience le Devoir Opposable d'Intelligence. Lien vers le commentaire
William White Posté 5 juin 2008 Signaler Share Posté 5 juin 2008 C'est la fin de la civilisation. Lien vers le commentaire
free jazz Posté 5 juin 2008 Signaler Share Posté 5 juin 2008 C'est la fin de la civilisation. Encore? Depuis le temps qu'on nous l'annonce, ça commence à ressembler à la fin du monde des écocondriaques. Lien vers le commentaire
Salim32 Posté 5 juin 2008 Signaler Share Posté 5 juin 2008 Si Bastiat est au paradis ,il doit y être devenu une vraie star ,vénéré par tous ses contemporains comme le plus grand prophète du XIXe siècle … Lien vers le commentaire
Taishar Posté 5 juin 2008 Signaler Share Posté 5 juin 2008 Bizarrement, on ne parle pas de ceux qui réussissent à nourrir leurs enfants avec moins de 560€ alors que c'est d'autant plus "épatant". Bien sûr, il faut faire quelques concessions… Lien vers le commentaire
Dardanus Posté 5 juin 2008 Signaler Share Posté 5 juin 2008 C'est la fin de la civilisation. Elle a déjà eu lieu La fin de la civilisation de l'Atlantide (300 millions d'habitants) a eu lieu 7000 ans avant Jésus Christ.Les Atlantes ont privilégié les connaissances technologiques aux connaissances d'ordres psychiques et spirituelles mais ont acquis ces dernières au fil du temps jusqu'à un niveau très avancé. Ils utilisaient couramment les forces nocturnes de la nature dans le domaine technologique. Ils cohabitaient avec les peuples de Suern (Hindoustan, plusieurs millions d'habitants) et Necropan (Egypte, 90 millions d'habitants) qui furent les seules nations à ne pas être sous leur domination. Ces derniers ne s'intéressaient pas aux technologies d'ordre matériel mais leur connaissance en occultisme étaient considérables. Ils maîtrisaient suffisamment les forces nocturnes de la nature dans le domaine spirituel pour se protéger en cas d'attaque par des peuples étrangers. Leur chef était capable de vaincre toute une armée, sans arme, rien qu'avec les forces de sa pensée. La civilisation Suern s'est terminée à la mort de son chef. Celui-ci, voyant que son peuple se complaisait dans la luxure et la paresse, et utilisait ses connaissances en matière de magie noire plutôt que de magie blanche, les a laissé à leur sort (en retournant à des sphères supérieures), en proie à leurs agresseurs. Il leur a prophétisé que leur vie sera très laborieuse jusqu'à l'arrivée d'un sauveur nommée Moïse dans de nombreux millénaires. La civilisation de l'Atlantide a elle aussi périe(sic) après s'être laissée envahir par l'un des plus grand fléau de la vie qui est la corruption et qui est l'origine de toute inégalité (certains disposant des richesses, du pouvoir et du savoir, alors que les autres s'en voyaient privés et ne pouvaient en aucune manière y prétendre). Aucune société ne peut vivre éternellement en appliquant de tels principes de vie. http://www.bibliographe.com/html/fin_de_la_civilisation.html Lien vers le commentaire
h16 Posté 5 juin 2008 Signaler Share Posté 5 juin 2008 On sent l'affaire solidement documentée. Lien vers le commentaire
vincponcet Posté 5 juin 2008 Signaler Share Posté 5 juin 2008 Oui bien sûr …Je sais pas si ce jugement va lancer le mouvement … mais quand ça va démarrer sarko va se retrouver bien con fasse à ses promesses … 1000e /mois et elle va obtenir un logement gratuit ????? Dans ce cas, sans doute 1/4 de la population devrait être éligible à la même chose. ça ne vaux vraiment pas le coup de travailler dans ce pays. Lien vers le commentaire
teabag Posté 5 juin 2008 Signaler Share Posté 5 juin 2008 Après le droit à un logement, va t'on entériner le droit à nourrir ses gosses ? Oui, mais seulement pour ceux qui ont la DAL. Lien vers le commentaire
LaFéeC Posté 6 juin 2008 Signaler Share Posté 6 juin 2008 mère de deux enfants de 5 et 12 ans, est en grande détresse sociale. Allocataire à Reims du RMI (revenu minimum d'insertion, 400 euros), des allocations familiales (120 euros) et d'une allocation spécifique de 40 euros Je vois un schisme là. Sur www.caf.fr on peut lire : Montants valables jusqu'au 31/12/08Le montant mensuel est égal à la différence entre le montant maximum du Rmi et le montant total de vos ressources mensuelles (y compris certaines prestations). Si vous recevez une aide au logement, ou si vous n'avez pas ou plus de charges de logement, votre Rmi sera réduit d'un montant forfaitaire de : * 53,75 € pour une personne seule * 107,50 € pour 2 personnes * 133,03 € pour 3 personnes ou plus. Le montant maximum du Rmi dépend de votre situation : Nombre d'enfants : 2 Vous vivez seul(e) : 806,24 € J'obtiens : 673.21 € Auxquels j'ajoute l'allocation logement d'environ 350 € (377 pour une femme seule avec 2 enfants ici) soit 1023.21 € Sans compter les allocations familiales : 150 € (120 € + 30 pour le gosse de 12 ans). Au total, madame doit toucher 1170 €/mois. Soit le journaliste de LCI fait une erreur, soit madame a un travail en plus du RMI (quand votre revenu d'activité est inférieur au rmi, la caf paye la différence) soit c'st moi qui délire… Veut-on faire pitié ? Lien vers le commentaire
h16 Posté 6 juin 2008 Signaler Share Posté 6 juin 2008 Veut-on faire pitié ? Heu… D'après toi ? Lien vers le commentaire
Sdf75 Posté 8 octobre 2008 Signaler Share Posté 8 octobre 2008 Salut à tous, Il serait intéressant de savoir tout d'abord si : 1) Elle est responsable ou non de ce qui lui arrive ?… Oui, car pour moi, une société ne doit pas aider tout le monde ! Elle doit aider très correctement ceux qui sont dans la m… sans que ça soit de leur faute !… 2) Moi, je suis SDF (oui, ça n'empeche pas d'etre libéral…) et j'ai du partir il y a maintenant plus de 5 ans, quand mon propriétaire à voulu vendre. Je suis informaticien, niveau Administrateur Réseaux,je peux facilement trouver du taf, mais je refuse d'aller dans les foyers pourris !… 3) J'ai eu un avis favorable de la commission DALO, et j'attends… 4) J'ai déclaré que si je ne pouvais pas assumer les 600 € d'un F1 sur le marché libre, en revanche, je pouvais parfaitement bien mettre jusqu'à 450 € dans un loyer, ce qui me permettait d'assumer un logement dit "intermédiaire" !…(PLS/PLI) Mais j'ai cru comprendre que parce que j'étais RMIste, on savait mieux que moi ce que je pouvais payer et que les RMIstes n'avaient accès qu'aux logement très sociaux !… Outre le fait que ces logements sont situés pour la plupart dans des zones "sensibles" où perso, je n'irai jamais, ne serait-il pas plus intelligent de profiter du fait qu'un mec peut payer un loger correct, pour le satisfaire ? Ca laissera un HLM très social pour un autre !… N'ai-je pas le droit de préférer un HLM bien situé en F1 plutot qu'un F2 en zone pourrie ? 5) Le DALO n'a jamais prétendu offrir un logement gratuit à tous ! C'est un droit au logement à celui qui est pret à ASSUMER UN LOYER CORRECT !… Lien vers le commentaire
pankkake Posté 8 octobre 2008 Signaler Share Posté 8 octobre 2008 Les rédacteurs du monde auraient dû savoir Tu devrais lire plus de blogueurs, tu te rendrais compte que les journalistes ne s'embarrassent pas de ce genre de "détails". Lien vers le commentaire
jubal Posté 8 octobre 2008 Signaler Share Posté 8 octobre 2008 N'ai-je pas le droit de préférer un HLM bien situé en F1 plutot qu'un F2 en zone pourrie ? Evidemment, chacun est libre de ses preferences. J'ai du mal a comprendre ce qui t'empeche de choisir ici. 5) Le DALO n'a jamais prétendu offrir un logement gratuit à tous ! C'est un droit au logement à celui qui est pret à ASSUMER UN LOYER CORRECT !… Ceux qui peuvent assumer un loyer ont toujours eut le droit de se loger, ca n'a jamais ete interdit, qu'y a t il de nouveau ? Lien vers le commentaire
ledubitatif Posté 8 octobre 2008 Signaler Share Posté 8 octobre 2008 En apprentissage du métier d'agent de maintenance et d'hygiène, Mme Fofana perçoit 1 074 euros par mois C'est rassurant de voire des boursiers faire de longues études. Ceux qui ont bossé pendant les leurs apprécieront. Et j'ose espérer que le journaliste sera nominé pour le Nobel de littérature, à ce niveau là ça ne mérite pas moins. Lien vers le commentaire
h16 Posté 9 octobre 2008 Signaler Share Posté 9 octobre 2008 Salut à tous,Il serait intéressant de savoir tout d'abord si : 1) Elle est responsable ou non de ce qui lui arrive ?… Oui, car pour moi, une société ne doit pas aider tout le monde ! Elle doit aider très correctement ceux qui sont dans la m… sans que ça soit de leur faute !… La société, c'est qui ? Tout le monde, toi, moi ? Et si moi je veux pas, tu comptes donc m'y obliger par la force, c'est ça ? Petit dictateur ? 2) Moi, je suis SDF (oui, ça n'empeche pas d'etre libéral…) Mais tu as accès à internet. C'est édifiant. Je suis informaticien, niveau Administrateur Réseaux,je peux facilement trouver du taf, mais je refuse d'aller dans les foyers pourris !… Eh bien, où est le pb ? Tu devrais arriver à trouver un job, non ? Le monde est grand et un bon admin réseau trouve un job et un appart rapidement. Allez, zou, au travail ! 3) J'ai eu un avis favorable de la commission DALO, et j'attends…4) J'ai déclaré que si je ne pouvais pas assumer les 600 € d'un F1 sur le marché libre, en revanche, je pouvais parfaitement bien mettre jusqu'à 450 € dans un loyer, ce qui me permettait d'assumer un logement dit "intermédiaire" !…(PLS/PLI) Mais j'ai cru comprendre que parce que j'étais RMIste, on savait mieux que moi ce que je pouvais payer et que les RMIstes n'avaient accès qu'aux logement très sociaux !… Admin réseau RMIste. Moui. Lien vers le commentaire
Librekom Posté 9 octobre 2008 Signaler Share Posté 9 octobre 2008 c'est à peu près ce que je me suis dit quand j'ai lu son message ! Lien vers le commentaire
Samizdat Posté 9 octobre 2008 Signaler Share Posté 9 octobre 2008 2) Moi, je suis SDF (oui, ça n'empeche pas d'etre libéral…) C'est clair que ça n'empêche pas. D'autres sur le forum peuvent en témoigner. Par contre au vu de ton message, j'ai peine à y trouver une seule once de libéralisme. Lien vers le commentaire
jubal Posté 9 octobre 2008 Signaler Share Posté 9 octobre 2008 Mais tu as accès à internet. C'est édifiant. SDF ne veut pas toujours dire clochard, ni meme qui vit dans la rue. Ca peut aussi etre aller de canape en canape chez les copains et les copains des copains, et ca n'empeche pas d'avoir acces a internet. J'ai meme connu des SDF tres riches qui allaient d'hotel de luxe en hotel de luxe a travers le monde, mais il est vrai qu'on utilise rarement SDF dans ce sens Admin réseau RMIste. Moui. Admin reseau RMIste, mais qui peut payer 450 euros de loyer. J'ai pas compris cette partie par contre Lien vers le commentaire
Jesrad Posté 9 octobre 2008 Signaler Share Posté 9 octobre 2008 SDF ne veut pas toujours dire clochard, ni meme qui vit dans la rue. Ca peut aussi etre aller de canape en canape chez les copains et les copains des copains, et ca n'empeche pas d'avoir acces a internet. Je confirme, et j'aurais eu du mal à survivre et gagner quelques ronds sur le côté sans accès internet, dans mon propre cas. J'imagine qu'il fait la même chose à sa manière (d'après son site web, il travaille de-ci de-là, au noir j'espère), d'où la remarque sur les 450 euros de loyer possibles. Lien vers le commentaire
jubal Posté 9 octobre 2008 Signaler Share Posté 9 octobre 2008 Je confirme, et j'aurais eu du mal à survivre et gagner quelques ronds sur le côté sans accès internet, dans mon propre cas. J'imagine qu'il fait la même chose à sa manière (d'après son site web, il travaille de-ci de-là, au noir j'espère), d'où la remarque sur les 450 euros de loyer possibles. J'avais pas vu le site web. sdf75 tu n'es pas liberal. Par contre la bonne nouvelle, c'est que si l'immobilier s'effondre suite a la crise, tu pourra surement trouver un logement qui te convient pour 450 euros. Lien vers le commentaire
Volkhen Posté 9 octobre 2008 Signaler Share Posté 9 octobre 2008 Sans déconner, c'est une blague cette page http://www.sdf75.fr/p2-9-hlm.html ? Lien vers le commentaire
Librekom Posté 10 octobre 2008 Signaler Share Posté 10 octobre 2008 ben rien que le titre démontre qu'il n'est pas libéral !! Lien vers le commentaire
Rincevent Posté 10 octobre 2008 Signaler Share Posté 10 octobre 2008 Libéral ou pas libéral, il démontre qu'il ne se laisse pas du tout aller. Ce qui est, en soi, un indice très net de force de caractère et de qualités morales. Lien vers le commentaire
Calembredaine Posté 10 octobre 2008 Signaler Share Posté 10 octobre 2008 Libéral ou pas libéral, il démontre qu'il ne se laisse pas du tout aller. Ce qui est, en soi, un indice très net de force de caractère et de qualités morales. C'est surtout quelqu'un qui cherche à se loger au frais d'autrui. Je ne vois aucune qualité morale dans cette attitude. Lien vers le commentaire
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