Un Marché Pour Les Brevets ?

[pierreyves]

The Economist réalise son dossier mensuel High-Tech sur les relations entre brevets et technologie. l'essentiel des articles se penche sur la question de la Propriété Intellectuelle (PI).

Ma position sur le sujet est pour l'essentiel celle décrite par N. Stephan Kinsella dans le document suivant : Against Intellectual Property

L'argument habituellement donné par les adeptes de la PI est que sans elle, il n'y aurait plus de création. Bizarrement, j'ai l'impression de créer des idées nouvelles tous les jours dans le cadre de ma profession, et je suis rémunéré sous la forme d'un salaire pour ce travail de création. Il faut dire que "créer une idée" est d'une nature strictement identique à celle de "travailler" : il s'agit d'une action. Bref, l'artiste qui souhaite vivre de ses oeuvres n'a qu'à se faire embaucher par une entreprise de divertissement.

Cela semble une évidence : créer une idée n'a jamais été équivalent à créer un produit. Le produit est lui l'objet du droit de propriété. Les idées qui ont mené à la fabrication d'un single (qu'il s'agisse de la création de la chanson, du gravage du CD, ou du marketing associé) n'ont aucune valeur indépendament du produit qui lui répond à un besoin des individus.

The Economist est décevant - à mon avis - sur ce dossier. La multiplication par 4 du nombre de brevets aux US en 10 ans révèle pour lui l'émergence d'un marché des idées :

Some economists argue that the growth of patent transactions is establishing a proper “market for technology”. The creation of any market takes time and trouble. When such an institution develops, those outside the system feel threatened by it and condemn it. Yet just as the banking system created a market for capital and the insurance industry created a market for risk, the growth of the patent system may be creating a market for innovation.

This provides a sort of “liquidity” to knowledge that did not previously exist, argue Ashish Arora, Andrea Fosfuri and Alfonso Gambardella in their 2001 book, “Markets for Technology, the Economics of Innovation and Corporate Strategy”. Seen that way, the evolution of the patent system in IT and telecoms is simply part of a broader movement to create an institutional mechanism for the transfer of ideas to fuel economic progress.

Les brevets sont définis comme des "droits négatifs" qui interdisent à tous d'utiliser une innovation sans contracter avec son "propriétaire" (le créateur). Le marché en question serait donc une bourse à interdire, une place où chacun tente de se constituer un arsenal défensif.

Si nouveau marché il devait y avoir, ce serait un marché des innovateurs purs. Les entrepreneurs purs iraient faire leur marché de grosses têtes spécialisées dans un domaine, ou qui peuvent leur proposer une innovation … mais cela existe déjà : il s'agit du marché du travail/de l'emploi.

Comment expliquer alors la multiplication par 4 du nombre de brevets déposés ?

[wapiti]

Bref, l'artiste qui souhaite vivre de ses oeuvres n'a qu'à se faire embaucher par une entreprise de divertissement.

Les brevets sont contestables, certes. Cependant les droits d'auteurs me semblent tout à fait justifiés, comme la propriété sur les marques.

[Calembredaine]

Les brevets sont contestables, certes. Cependant les droits d'auteurs me semblent tout à fait justifiés, comme la propriété sur les marques.

<{POST_SNAPBACK}>

Je partage l'opinion de PierreYves: les droits d'auteurs, les brevets, la propriété sur les marques, c'est du vent. Un vent nauséabond et nuisible.

"Acheter un droit d'interdire" est une formidable expression décrivant de façon concise ce qu'est un brevet. Bravo!

Rocou, récemment agressé par la Sacem pour une musique qui arrive aux oreilles des gens quand toutes les lignes du standard de la boite sont prises. Je précise que cette "musique" est libre de droit (c'est le standard SFR). Inutile de dire que j'ai envoyer CHIER la pétasse qui me réclamait des sous

[L'affreux]

Je partage l'opinion de PierreYves: les droits d'auteurs, les brevets, la propriété sur les marques, c'est du vent. Un vent nauséabond et nuisible.

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Le sujet me parait plus difficile que ça. Par exemple pour la musique, pourquoi une entreprise de divertissement irait payer un créateur pur, si elle peut dupliquer n'importe quelle musique équivalente mise au point par un concurrent ? Et pour la recherche pharmaceutique c'est similaire : les coûts de duplication sont insignifiants comparés aux coûts de recherche.

[pankkake]

Il me semble qu'on pourrait remplacer le droit d'auteur et certaines autres protections intellectuelles par des contrats (les personnes doivent s'engager à ne pas recopier le truc). Il serait donc aussi quasiment impossible de faire de la protection intellectuelle sur les idées pures.

Edit : Je peux expliquer ma pensée, mais j'ai un peu la flemme.

[Domi]

Salut,

En ce qui concerne la propriété des choses naturelles, il me semble qu'il faut partir de l'idée de propriété de chacun sur son corps.

Ensuite, pour les choses naturelles, il y a deux possibilités:.

- soit chacun est libre d'y toucher et d'en faire ce qu'il veut.

- soit il faut l'unanimité de l'humanité pour décider ce qu'il faut faire de chaque ressource naturelle.

le libéralisme choisit la première solution.

Ensuite, vient la propriété sur les choses ( mais elle n'est que seconde par rapport au statut initial de bien libre qu'a chaque chose dans le monde).

Comment justifier la propriété? En fait je pense que l'on peut assimiler chapardage et esclavage. Avoir une massue à la main et dire à quelqu'un: fabriques-moi une barque ou je t'assommes et voler la barque qu'une personne a fabriqué pour elle, n'est-ce pas la même chose?

De ce point de vue ce qui compte c'est le vol du travail. Mais on peut également voler un travail intellectuel. Rocou découvre le principe de l'elixir de jouvence mais il entend garder sa découverte pour lui-même. S'il est obligé d'en faire part à tout le monde, il devient esclave. S'il est obligé pour les besoins de fabrications et de diffusion d'en dévoiler les principes à certaines personnes, il peut interdire à celle-ci de le dévoiler ( respect du principe contractuel).

Le travailleur intellectuel a parfaitement le droit de ne pas dévoiler son travail et de ne le "servir" que sous conditions. Nous sommes en plein libéralisme.

Cependant il ne peut interdire à quiconque de faire la même découverte que lui de façon totalement indépenadante et d'en profiter.

En pratique la question sera de savoir s'il s'agit d'une deuxième découverte ou d'un vol du travail de Rocou. En pratique se sera difficile à savoir.

Heureusement le premier homme ayant ceuilli un fruit n'a pas fait breuveter son idée. Actuellement l'attribution de breuvet ne correspond pas aux conceptions libérales, elle est abusive et favorise la propagande alter-mondialiste.

[Domi]

Il me semble qu'on pourrait remplacer le droit d'auteur et certaines autres protections intellectuelles par des contrats (les personnes doivent s'engager à ne pas recopier le truc). Il serait donc aussi quasiment impossible de faire de la protection intellectuelle sur les idées pures.

Edit : Je peux expliquer ma pensée, mais j'ai un peu la flemme.

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Il me semble que nous avons eu la même idée, car au moment où tu postais j'étais encore dans l'écriture de mon message. Mon idée te convient-elle?

[pankkake]

Il me semble que nous avons eu la même idée, car au moment où tu postais j'étais encore dans l'écriture de mon message. Mon idée te convient-elle?

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Oui . Par contre je ne vois pas le rapport avec les altermondialistes.

[Dilbert]

Je vous indique ceci, à toutes fins utiles :

http://www.liberaux.org/wiki/index.php?tit…_intellectuelle

[Domi]

Oui . Par contre je ne vois pas le rapport avec les altermondialistes.

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Il y a un an je lisais un numéro du canard enchainé. Il y avait un petit article sur les ravages du libéralisme. Ca allait des conditions de travail au Bengladesh à la privatisation de la chanson Happy Birthday to you (qui a été brevetée). Selon un libéral digne de ce nom, personne n'a aucun titre à privatiser la chanson " Happy Birthday to you".

Mais concernant la concordance de nos opinions ne peut-on utiliser l'expression encore libre de tous droits, "les grands esprits se recontrent"?

[Domi]

Je vous indique ceci, à toutes fins utiles :

http://www.liberaux.org/wiki/index.php?tit…_intellectuelle

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Trés intéressant, je vais potâcher ça. Notamment, les idées de Lemenicier.

Cette distinction vous convient-elle. J'ai le droit de chercher à cacher mon invention mais si on me voit faire on a le droit de m'imiter?

[Dilbert]

Cette distinction vous convient-elle. J'ai le droit de chercher à cacher mon invention mais si on me voit faire on a le droit de m'imiter?

<{POST_SNAPBACK}>

Oui.

[Sekonda]

Cette distinction vous convient-elle. J'ai le droit de chercher à cacher mon invention mais si on me voit faire on a le droit de m'imiter?

Oui, à condition que tu ne prétende pas être l'inventeur (publicité mensongère) ni que tu fasse passer l'objet que tu vends pour une de mes productions (contrefaçon).

[h16]

Rocou, récemment agressé par la Sacem pour une musique qui arrive aux oreilles des gens quand toutes les lignes du standard de la boite sont prises. Je précise que cette "musique" est libre de droit (c'est le standard SFR). Inutile de dire que j'ai envoyé CHIER la pétasse qui me réclamait des sous 

Très bien. Bravo. +1.

Ca, c'est pour la SACEM et leurs petits doigts potelés.

Cependant, j'ai une question de fond sur la propriété intellectuelle. Dans une poignée d'années (50 ans, peut être plus, peut-être moins, là n'est pas la question), les nanotechnologies permettront très probablement de reproduire à l'identique un objet donné (peu importe au final si la copie est parfaite, moléculairement parfaite ou seulement humainement parfaite), on imagine alors que n'importe quel objet technique (ou matériel) sera simplement réduit à son expression sous forme informative / informatique, la construction en étant laissée à des [nano]machines autonomes.

Le problème sera qu'alors, un peu à l'image des laboratoires (qui ont pour eux des contraintes d'environnement de production très fortes), le coût de production du premier exemplaire sera très élevé (R&D), et le coût du second, quasi nul (de l'énergie et de la matière en entrée, un produit fini en sortie).

Essentiellement, si on pousse l'analogie jusqu'au bout, posséder une voiture reviendra de fait à posseder les plans pour la faire réaliser par son propre [nano]laboratoire personnel.

Là où je veux en venir : dès lors que la production d'un bien ne repose que sur une information et que celle ci est copiable et échangeable très facilement, la notion de propriété intellectuelle devient extrêment difficile à faire respecter (cas type des réseaux P2P).

a/ quels moyens (juridiques, techniques, etc…) mettre en place pour respecter / faire respecter la propriété intellectuelle au fur et à mesure que la notion même de "matériel" (propriété au sens propre) va s'estomper au profit de l'idée / l'information ?

b/ est-ce souhaitable dans un monde libre ? La notion de propriété intellectuelle n'est-elle pas justement entâchée par la difficultée de copie qui existe encore ?

Il est tard, je ne suis peut être pas clair et je pense que j'ai fait des fotes partout. Mais je pense que ces questions méritent d'être abordées (et elles me tarabustent un peu - j'ai été propriétaire d'un brevet, et je me suis posé la question de façon très pratique).

[pierreyves]

Trés intéressant, je vais potâcher ça. Notamment, les idées de Lemenicier.

Cette distinction vous convient-elle. J'ai le droit de chercher à cacher mon invention mais si on me voit faire on a le droit de m'imiter?

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Ca me semble du bon sens oui … à condition que tu ne sois pas lié par un contrat à un employeur.

En passant, quelqu'un a t'il un semblant de réponse sur la question à la fin du post initial : Qu'est-ce qui peut bien faire exploser l'usage des brevets depuis 10 ans ?

J'ai comme l'intuition que cela a à voir avec les caractéristiques particulières des NTIC et en particulier l'importance de la technologie dominante dans un marché à effet de réseau.

[Dilbert]

Oui, à condition que tu ne prétende pas être l'inventeur (publicité mensongère) ni que tu fasse passer l'objet que tu vends pour une de mes productions (contrefaçon).

<{POST_SNAPBACK}>

La contrefaçon n'est pas illégitime (du point de vue libertarien, j'entends), ce qui l'est est de prétendre que c'est la production d'un autre (publicité mensongère).

[Sekonda]

La contrefaçon n'est pas illégitime (du point de vue libertarien, j'entends), ce qui l'est est de prétendre que c'est la production d'un autre (publicité mensongère).

Quelle différence fais tu entre les deux ? Vendre un sac griffé Chanel avec une petite étiquette acrochée disant "Ceci est un faux" est il légitime pour toi ?

[Dilbert]

Quelle différence fais tu entre les deux ? Vendre un sac griffé Chanel avec une petite étiquette acrochée disant "Ceci eest un faux" est légitime pour toi ?

<{POST_SNAPBACK}>

Vendre un sac qui est une copie à l'atome près d'un sac Chanel moins la marque est légitime.

Vendre un sac (quel qu'il soit) avec une marque qui induit en erreur est illégitime, c'est une tromperie qui porte atteinte à la société concernée.

S'il y a marqué "ceci est un faux", j'avoue que je ne me prononce pas… J'aurais tendance à penser que c'est illégitime quand même.

[melodius]

Dilbert a évidemment raison sur un point essentiel : le droit à la marque est d'une toute autre nature que le brevet d'invention ou le droit d'auteur. Il est essentiellement un instrument de police économique, directement issu du droit de la responsabilité, plutôt qu'un droit intellectuel au sens strict du terme.

Je vous signale par ailleurs l'existence d'un vieux principe juridique selon lequel la copie servile (c-à-d à l'identique) est toujours illicite.

Sinon, j'ai été moi aussi assez déçu par l'article de The Economist. Deux bons points quand même : c'est en effet la transparence qui est le meilleur argument en faveur du système, et pour une fois, on ne fait pas l'impasse sur l'usage dévoyé de ces droits (en deux mots, pour faire chier les concurrents).

Les deux principales faiblesses sont une mécompréhension de ce qu'est l'open source qui se fonde à son tour sur une assimilation abusive des droits intellectuels au droit de propriété alors qu'ils sont des droits de monopole qui n'existeraient pas sans intervention étatique.

EDIT : et ils auraient d'ailleurs pu s'intéresser à l'interaction entre DI et droit anti-trust…

[Dilbert]

Je vous signale par ailleurs l'existence d'un vieux principe juridique selon lequel la copie servile (c-à-d à l'identique) est toujours illicite.

Refusé par la plupart des libertariens (voir ce qu'en dit très justement Lemennicier). Les "vieux principes" ne fondent pas le droit naturel.

[melodius]

Qu'en dit Lemennicier ?

Sinon, les vieux principes ne fondent peut-être pas le droit naturel, mais ils n'en sont pas exclus d'emblée non plus.

Je trouve cette manie de vouloir à tout prix "du passé faire table rase" passablement agaçante.

[Dilbert]

Qu'en dit Lemennicier ?

Sinon, les vieux principes ne fondent peut-être pas le droit naturel, mais ils n'en sont pas exclus d'emblée non plus.

Je trouve cette manie de vouloir à tout prix "du passé faire table rase" passablement agaçante.

<{POST_SNAPBACK}>

L'exclusivité [du brevet] viole le droit naturel d'un individu de découvrir et exploiter les fruits de son travail ou de son intelligence ou d'imiter quelqu'un d'autre. Cet acte d'un concurrent ne prive pas l'inventeur des fruits de son travail, il le prive de gains à l'échange exactement comme un concurrent peut le faire dans n'importe quelle activité.

En fait, selon Lemennicier, il existe un grand nombre de moyens pour exploiter ses idées : produits liés (la publicité finance les programmes de télévision), codage, arrangement contractuel entre inventeur et utilisateur, secret de fabrication rendant l'imitation impossible, association imposant un code de conduite à ses membres, stratégies commerciales (l'inventeur est le premier sur le marché, ce qui lui donne un avantage concurrentiel), etc.

Il n'est donc nul besoin d'établir des protections légales ou des privilèges, il suffit de reconnaître aux inventeurs, écrivains, etc. le droit d'exclure autrui des fruits de leur travail de la façon qu'ils jugeront la meilleure, de même qu'un fermier est autorisé à enclore son champ pour empêcher les autres de profiter du fruit de son travail, mais ne peut interdire à quiconque d'adopter ses techniques de culture.

http://www.liberaux.org/wiki/index.php?tit…_intellectuelle

Personnellement je n'ai rien contre le passé, qui nous lègue souvent de très bonnes choses. Mais cela n'exclut pas un regard critique.

[melodius]

Je crois que tu as été un peu hâtif. La copie servile et la simple imitation ne sont pas la même chose.

[Dilbert]

Je crois que tu as été un peu hâtif. La copie servile et la simple imitation ne sont pas la même chose.

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La copie servile est un cas particulier d'imitation. Les deux sont conformes au droit naturel puisqu'elles ne lèsent personne.

Si je vends des pommes exactement semblables à celle d'un autre commerçant, je lui cause du tort ?

Comme tu l'as relevé, le plan d'attaque pour qui veut défendre sa "propriété intellectuelle" est le droit de la responsabilité, et non le "droit intellectuel".

[Calembredaine]

Le sujet me parait plus difficile que ça. Par exemple pour la musique, pourquoi une entreprise de divertissement irait payer un créateur pur, si elle peut dupliquer n'importe quelle musique équivalente mise au point par un concurrent ? Et pour la recherche pharmaceutique c'est similaire : les coûts de duplication sont insignifiants comparés aux coûts de recherche.

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Comme le souligne Dilbert, la protection peut être assurée, par exemple, par le secret.

Concernant la musique, les auteurs compositeurs doivent être payés à la tâche et non par royalties.

Les musiciens et interprètes également. D'ailleurs, certains gagnent beaucoup plus d'argent par leurs concerts que par la vente de disques ou par les royalties (les Stones par exemple mais aussi la plupart des artistes non diffusés par les radios)

En outre, je vais même plus loin: je ne conçois pas que l'on soit "propriétaire" d'une marque. Le concept de marque n'a de sens que dans un cadre de propriété intellectuelle. On se sert de la marque pour faire la promotion d'un produit parce que cette notion a pris une grande importance dans le carcan législatif. La promotion est donc basée sur l'interdiction d'utilisation de la marque.

Mais on peut procéder autrement. Par exemple, l'adresse de l'entreprise qui fabrique le produit ou propose des services est unique. Cette adresse permet donc d'identifier à coup sûr la provenance du produit.

[melodius]

La copie servile est un cas particulier d'imitation. Les deux sont conformes au droit naturel puisqu'elles ne lèsent personne.

Si je vends des pommes exactement semblables à celle d'un autre commerçant, je lui cause du tort ?

Comme tu l'as relevé, le plan d'attaque pour qui veut défendre sa "propriété intellectuelle" est le droit de la responsabilité, et non le "droit intellectuel".

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Une pomme n'est pas un bien immatériel.

Tu commets la même erreur conceptuelle que les défenseurs les plus rabiques des di.

[Dilbert]

Une pomme n'est pas un bien immatériel.

Tu commets la même erreur conceptuelle que les défenseurs les plus rabiques des di.

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Il te reste à démontrer pourquoi il faudrait une protection spécifique pour les biens immatériels (si c'est bien là ce que tu soutiens).

[melodius]

Posons la question différemment: tu écris un livre, un petit rigolo le copie et le publie sous son nom.

Pour toi, c'est légitime ?

[L'affreux]

Les deux principales faiblesses sont une mécompréhension de ce qu'est l'open source qui se fonde à son tour sur une assimilation abusive des droits intellectuels au droit de propriété alors qu'ils sont des droits de monopole qui n'existeraient pas sans intervention étatique.

<{POST_SNAPBACK}>

Euh, pourrais-tu clarifier pour le débutant en droit que je suis ? Par exemple, penses-tu que la LGPL soit un droit de monopole ?

[Calembredaine]

Posons la question différemment: tu écris un livre, un petit rigolo le copie et le publie sous son nom.

Pour toi, c'est légitime ?

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Oui. Il est nécessaire de garder le manuscrit secret avant d'imprimer les exemplaires. C'est d'ailleurs exactement ce qui se passe aujourd'hui à la différence près que une fois l'impression faite et le bouquin distribué, la concurrence est interdite.