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Charte

Liberaux.org met à la disposition des internautes un forum régi par la charte suivante :

1. Le forum de Liberaux.org est un espace de dialogue et de réflexion entre libéraux, consacré principalement au libéralisme.

2. Liberaux.org étant une association de droit français, tous les internautes intervenant sur le forum doivent respecter la loi française lorsqu'ils y postent du contenu.

3. Le forum et son contenu sont la propriété de l’association Liberaux.org. Tous les droits sur le contenu posté sont cédés à l'association, qui se réserve notamment le droit de les effacer sans en garder copie.

4. Le membre du Bureau responsable du forum peut se faire assister des personnes de son choix, désignées comme animateurs, et révocables ad nutum. Ensemble, ils composent l’équipe de Modération. Cette dernière a autorité sur l’ensemble du forum.

5. Sont notamment prohibés :

a. les attaques personnelles (invectives, insultes, menaces, harcèlement…)

b. l’abus de sarcasmes, de moquerie et de pratiques de débat déloyales et non constructives

c. l'atteinte à la vie privée des participants ou la diffamation

d. l’incitation au non respect des lois françaises (y compris l’incitation à la fraude fiscale)

e. la violation de droits intellectuels de tiers

f. les messages à seule vocation commerciale

g. tout contenu pornographique (le forum étant accessible aux mineurs)

h. les délires complotistes et les propos haineux

i. tout acte malveillant à l’égard de l’association, de ses propriétés et de ses membres


Cette liste n'est pas exhaustive. Chaque animateur peut supprimer le cas échéant tout contenu sans préavis ni délai.

En cas d'attaque personnelle, quelle qu'en soit la forme, si un intervenant surenchérit, il sera aussi sévèrement puni que l'agresseur.

6. Toute contravention à la présente charte pourra être soumise à l'équipe de Modération qui jugera de la réaction appropriée, qui peut aller du simple rappel à l’ordre à l’exclusion définitive du forum.
Tout participant au forum peut être exclu sans avertissement.

La jauge d’avertissement indique le degré de sévérité avec lequel chaque participant pourra être jugé par l'équipe de Modération. Son état dépend du passif du participant concerné, et pourra être modifié par l'équipe de Modération selon l'évolution du comportement dudit participant. Elle n’est visible que par ledit participant et par les animateurs.

7. Les intervenants sont invités à suivre les bonnes pratiques du forum. La Modération est chargée de veiller à leur respect.

8. Toute contestation de l'activité de la Modération, toute demande de sanction ou d'indulgence à l'égard d'un participant, et toute contestation du contenu de la présente charte sont interdites sur l'ensemble du forum, à l’exception des messages privés.

9. Si malgré la vigilance des animateurs, qui exercent une modération a posteriori, subsisterait un message contenant des propos que d'aucuns jugeraient illégaux, l'association Liberaux.org invite les participants à le signaler afin qu'il puisse être effacé dans les meilleurs délais. Les références de chaque participant sont conservées par le serveur du forum, y compris pour des connexions anonymes, et l'administrateur se réserve le droit, en cas de besoin, de transmettre ces éléments d'information aux autorités compétentes.

10. La Modération est souveraine dans ses décisions, aussi bien quant à leur fond que quant au moment où elles sont prises.